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Règle 58

Correction d'irrégularités dans les pièces de la demande

Directives

Si la demande de brevet européen n'est pas conforme aux exigences de la règle 57 a), b), c), d), h) et i), l'Office européen des brevets le notifie au demandeur et l'invite à remédier, dans un délai de deux mois, aux irrégularités constatées. La description, les revendications et les dessins ne peuvent être modifiés que dans la mesure nécessaire pour remédier à ces irrégularités.

Art. 121 : NON

Art. 122

A III 15.

A III 16.2

A V 2.1

A V 2.2

B VIII 6.

G IV 3.

H IV 2.3.3

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Art. 123

R. 57

R. 137

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