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Bienvenue sur l'espace EEQ.

 

Cet espace est dédié à la préparation à l'EEQ.

Il est conçu pour partager un ensemble de ressources présentées par thème.

 

Il n’y a pas de liens commerciaux entre les organisations citées et CyberEPC.

Si vous voulez ajouter d’autres liens, d'autres informations, contactez-moi.

     

Organismes de Formation

- ASPI

- CEIPI

- EPI

- Patskills

 

Blogs

- Blog du droit européen des brevets

- EEQ Tools

 

Livres / Outils

- CBE commentées (langue de publication) :

     * Derk Visser (EN)

     * Jelle Hoekstra (EN)

     * Roberts & Rudge (EN)

     * EPC-Compass (EN)

     * Gregory Baque (FR)

      

- Outils d'entrainement

     * Delta Patents

 

 - EEQ Preparation Guide

   (EN seulement)

 

 

Sources OEB

- EEQ (page principale)

- EEQ eLearning Centre

- EEQ Training Tools

     * Training Paper A

     * Training Paper DII

     * Calendars

     * Mock Pre-Exam

           - 2011 (questions + auto-test)

           - 2010

- Forum

- EEQ wiki 

- Compendium

 

          EQE :

 

- JO 2017, A30

- JO 2017, A31

- JO 2017, A32

 

 

 

  

 

 

PCT

Guide du déposant du PCT

     * Phase nationale

     * Phase internationale

(Éditions spéciales au 31 décembre 2011, préparée pour les candidats à l’EEQ)

     * Cross-referenced PCT

     * PCT-Compass (GB)

 

Fichiers CyberEPC

 

- DI

 

- Voir les tableaux dans la rubrique "Situations"

 

- Exemple d’annotation CBE

Voir les onglets index sur le côté & le code couleur :

     * taxe = vert

     * délai = bleu

     * conséquence légale = rouge

     * objet = jaune

 

- DII

(format.xls)

 

- Calcul délais en jours

- Calcul délais en mois

- Formulaire juridique

- Formulaire technique

- Eléments de méthode 

 

Directives

 Directives 2012 comparées aux directives 2010 par Rainer Loritz

(FR

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Quelques éléments de méthode pour D2

 

(voir aussi la partie anglaise, plus développée)

 

Il n'y a de meilleure méthode que la vôtre. Les éléments d'organisation fournis ici doivent donc vous servir pour créer la vôtre en les adaptant à votre façon de travailler.

 

Au préalable : prédécouper une dizaine d’exemplaires de la matrice juridique (1 par brevet).

 Le jour J :

-          ouvrir le sujet,

-          surligner les dates (pex en jaune)

-          surligner les titres (EP1, FR2, PCT4…) dans une autre couleur (pex en bleu)

-          surligner les adverbes / mots clé (« cependant », « surprenant », etc.)

ça permet d’évacuer (un peu) de stress et de structurer (un peu) le sujet avant de lire en détail.

 

Le but du jeu est alors de remplir la(les) matrices au fil de la lecture.

Chaque matrice juridique contient des informations relatives à un unique document : EP1, FR2, PCT4 ou une publication.

 

-          lire le sujet en détail et remplir la(les) matrice(s) au fil de l'eau. Ecrire en temps réel les questions que l'on se pose.

Ça permet ensuite, pour chaque document, de se poser les questions implicites (même déposant pour le droit de prio, taxes payées, etc…); et pour l’analyse juridique de comparer directement les documents seulement 2 à 2.

 

-          en option, on peut rayer sur le sujet le paragraphe ainsi traité.

A la fin du sujet, tout le texte devrait être rayé, la quasi totalité des informations du sujet sont exploitables, il y a rarement des informations inutiles, parfois des pièges.

Une fois le sujet traité, il peut quasiment être posé au sol, tous les éléments de réponse sont structurés dans les matrices et les post-it (voir ci-après).

 

-          en parallèle, "l’axe des temps" est rempli par post-it collés 2 à 2 dans l'ordre chronologique,  

ce qui a l’avantage de pouvoir insérer un autre post-it facilement quand une date est cachée ou implicite (délai de grâce pex).

 

Sur chaque post-it est écrit la date, l’événement en code (DEP = Dépôt, PUB, DLV, etc), et le document correspondant (EP1, FR2, US4…)

 

Cette méthode est assez malléable quelle que soit le sujet. En revanche, elle est très orientée juridique. Elle peut donc être complétée par une matrice « technique » pour faciliter la réflexion technique afin de conseiller le client sur l’objet décrit dans un document/demande de brevet et qu’il faudra probabalement revendiquer dans un dépôt ultérieur.

 

L'EQE est pénible à passer, encore plus à rater…

Bonne chance à tous!